Immo

Comment faire un diagnostic termite ?

A découvrir également : Quelle largeur pour un salon ?

Diagnostic de la termite et des maladies parasitaires

Depuis le 8 juin 1999, le diagnostic de termite (ou maladie parasitaire) est obligatoire pour toute vente de biens immobiliers situés dans l’une des zones à risque définies par décret préfecture. Il concerne à la fois les maisons, les appartements et les bâtiments.

Ce diagnostic de l’immobilier sert principalement à informer l’acheteur de la présence possible d’ « agents de biodégradation du bois » afin de protéger l’acheteur et le propriétaire d’un bâtiment contre les termites.

A découvrir également : Quel statut pour les chambres d'hôtes ?

Les

« agents de dégradation biologique en bois » sont des insectes qui détruisent l’intérieur du bois et d’autres éléments en bois du cadre. Les termites, les capricornes des maisons, les cérambycides et les coléoptères sont les parasites les plus communs. Lors de ce diagnostic immobilier, un évaluateur de diagnostic examine la propriété pour déterminer s’il est infecté, puis spécifier les zones touchées et le type parasite qui accompagne le choix du traitement. Quels locaux sont engagés dans le diagnostic de termite ?

Le diagnostic des termites est obligatoire pour toute vente de biens immobiliers et de terres non cultivées dans les zones à risque définies par décret préfecture.

En général, les mairies réalisent l’état parasitaire selon les informations et les informations fournies par les administrations elles-mêmes. C’est pourquoi la présence de parasites xylophagoge à l’hôtel de ville devrait être expliquée.

Dans le même temps, chaque département délimite les zones de son territoire infectées par l’un de ces parasites.

Si une nouvelle construction est prévue, le fabricant est tenu de fournir à l’entrepreneur un avis technique au plus tard au moment de la réception des travaux. Dans cette déclaration, les conditions générales sont énoncées Caractéristiques de protection contre les termites et autres insectes xylophagoges.

Si vous avez une propriété appartenant à une copropriété, seul un diagnostic de termite de pièces privées est nécessaire, contrairement aux zones communes qui n’ont pas besoin d’être vérifiées.

Que se passe-t-il si votre propriété se trouve dans une zone à risque ?

Le diagnostic des termites doit être attaché à l’acte de vente si vous souhaitez vendre une propriété dans un environnement risqué.

Le maire d’une municipalité dans une zone à risque peut exiger des propriétaires immobiliers qu’ils effectuent ce diagnostic immobilier. Dans ce cas, si le logement que vous proposez à la vente est infecté, vous êtes obligé d’en informer la mairie. Sur la base de ces déclarations, les zones à risque sont définies. En cas de présence de termites, le maire peut exiger la mise en œuvre de la dissection.

Comment faire un diagnostic termite ?

Conformément aux articles L.271-4 à L.271-6 du Code de la construction et du logement, diagnostic des termites doit être effectué par un expert.

Pour effectuer ce diagnostic immobilier, le diagnostic dans chaque pièce doit inspecter les éléments en bois (menuiserie intérieure et extérieure, planchers, cadres), les revêtements de sol, les murs et les plafonds.

Le rapport doit d’abord indiquer la situation exacte de votre propriété. Le diagnostic définit ensuite quelles parties ont été examinées et celles qui n’ont pas pu être vérifiées en raison de restrictions d’accès. Dans une troisième étape, il fixe les éléments qui sont en proie à l’infection. Il peut également proposer l’exécution de travaux et de traitements qu’il ne peut réaliser lui-même.

Validité des termites diagnostiques

La durée du diagnostic de Termite est de six mois.

Risques et pénalités

Si vous ne présentez pas les résultats du diagnostic de termites au moment de la vente, en plus du risque d’annulation de la vente ou de réduction de prix, vous pouvez garantie de défauts cachés pertes, comme c’est le cas avec le diagnostic de l’amiante par exemple.

Si l’acheteur de la propriété découvre la présence de termites et d’autres parasites après l’achat, le vendeur peut créer une lourde pénalité.

Le rapport contient les éléments suivants :

  • Bâtiment impliqué
  • Parties visitées et non visitées (cause de non-visite s’il y a lieu)
  • Une esquisse des éléments
  • Éléments infectés ou contaminés, ainsi que les éléments qui ne sont pas contaminés
  • Un certificat sur l’honneur des diagnostics sur le respect des obligations légales
  • Photocopie du certificat sonore de compétences validé par certification
  • Photocopie de son certificat d’assurance valide

Textes liés au diagnostic de la termite :

  • Loi 99-471 du 08/06/1999
  • Décret 2000-613 du 03/07/2000
  • Ordre de 10/08/2000
  • Norme NF P 03-200

Comment savoir si nous avons des termites ?

En effet, les termites, vivant en colonie, tombent toutes les forêts présentes dans votre propriété qui affaiblissent la force de la structure.

Les dommages ne peuvent être vus que beaucoup trop tard par une personne novice.

L’ identification est effectuée à l’intérieur et à l’extérieur, car les souches d’arbres peuvent être contaminées, par exemple.

Certains départements français sont déclarés totalement ou partiellement infectés par des termites par décret préfecture.

Ces lieux nécessitent la réalisation d’un diagnostic immobilier termites à l’avance de la vente d’un immeuble.

Soyez vigilant si vous avez déjà un diagnostic de termites, car la date de validité est seulement 6 mois.

Le rapport indique les éléments visibles et accessibles vérifiés par les diagnostics immobiliers, ainsi que ceux qui ne pouvaient pas faire l’objet d’une enquête.

Le diagnostic des termites doit être joint au dossier de diagnostic technique à remettre au futur acquéreur.

Article similaire

Show Buttons
Hide Buttons